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Parcelle 46075 000 D 978

Corn (46075), section D

Contenance
4 894 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46075 000 D 46446075 000 D 46546075 000 D 46746075 000 D 46846075 000 D 47346075 000 D 47446075 000 D 47546075 000 D 47646075 000 D 47746075 000 D 47846075 000 D 47946075 000 D 49246075 000 D 49346075 000 D 49946075 000 D 50046075 000 D 50346075 000 D 50446075 000 D 50546075 000 D 50646075 000 D 50746075 000 D 50846075 000 D 50946075 000 D 51046075 000 D 51146075 000 D 51246075 000 D 51346075 000 D 51446075 000 D 51546075 000 D 51646075 000 D 51746075 000 D 51846075 000 D 52846075 000 D 52946075 000 D 94446075 000 D 94546075 000 D 94746075 000 D 94946075 000 D 95046075 000 D 95146075 000 D 95846075 000 D 96046075 000 D 97246075 000 D 97346075 000 D 97446075 000 D 97546075 000 D 97646075 000 D 97746075 000 D 97846075 000 D 103646075 000 D 103746075 000 D 103846075 000 D 103946075 000 D 104046075 000 D 104146075 000 D 104246075 000 D 1043
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

96 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46075 000 D 978 (460750000D0978)
Commune
Corn (46075)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
978
Surface cadastrale (contenance)
4 894 m²
Surface calculée
4 981 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46075 000 D 977Parcelle suivante : 46075 000 D 979