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Parcelle 46075 000 D 767

Corn (46075), section D

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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46075 000 D 59546075 000 D 59646075 000 D 59746075 000 D 59846075 000 D 61546075 000 D 61646075 000 D 61846075 000 D 61946075 000 D 62046075 000 D 62146075 000 D 62246075 000 D 62346075 000 D 62446075 000 D 62546075 000 D 62646075 000 D 62746075 000 D 62846075 000 D 62946075 000 D 63046075 000 D 72546075 000 D 74146075 000 D 74246075 000 D 74346075 000 D 75946075 000 D 76046075 000 D 76146075 000 D 76246075 000 D 76346075 000 D 76446075 000 D 76546075 000 D 76646075 000 D 76746075 000 D 76846075 000 D 76946075 000 D 77046075 000 D 77146075 000 D 77246075 000 D 77346075 000 D 77446075 000 D 77546075 000 D 77646075 000 D 77746075 000 D 77846075 000 D 77946075 000 D 78046075 000 D 78146075 000 D 78246075 000 D 78346075 000 D 78446075 000 D 78746075 000 D 78846075 000 D 78946075 000 D 79046075 000 D 79146075 000 D 89746075 000 D 89846075 000 D 90946075 000 D 92346075 000 D 935
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067361_PLUI_20250624

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (16 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46075 000 D 767 (460750000D0767)
Commune
Corn (46075)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
767
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067361_PLUI_20250624)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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