Parcelle 42323 000 ZC 922
Veauche (42323), section ZC
- Contenance
- 11,3 ha
- Zone du PLU
- AZone agricole (A)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
A – Zone agricole (A)
Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.
100 % de la parcelle
Document : 42323_PLU_20260708
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Voie à créer, modifier ou conserver
- Projet de cheminement mode actif – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Plan d’exposition au bruit d’un aérodrome
- 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 2 (faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 42323 000 ZC 922 (42323000ZC0922)
- Commune
- Veauche (42323)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZC
- Numéro
- 922
- Surface cadastrale (contenance)
- 11,3 ha
- Surface calculée
- 11,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (42323_PLU_20260708)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone urbaine (U) (48 %)
- Zone agricole (A) (34 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (13 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (3 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (2 %)
Parcelles voisines
- 42323 000 ZC 3
- 42323 000 ZC 4
- 42323 000 ZC 78 – 91 Rue du Gabion, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 130 – 5 Lotissement les Vernes, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 137 – 8 Lotissement les Vernes, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 138 – 7 Lotissement les Vernes, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 139 – 6 Lotissement les Vernes, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 140
- 42323 000 ZC 267 – 97 Rue du Gabion, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 269
- 42323 000 ZC 505 – 2 Lotissement Belle Vue, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 511 – 65 ter Rue des Vernes, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 513 – 4 Lotissement les Vernes, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 514 – 3 Lotissement les Vernes, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 517 – 87 Rue du Gabion, 42340 Veauche
- 42323 000 ZC 524 – 3 Allée des Mûriers, 42340 Veauche
Parcelle précédente : 42323 000 ZC 918 – 2 Rue de la Sonde, 42340 VeaucheParcelle suivante : 42323 000 ZC 923 – 18 bis Avenue Irénée Laurent, 42340 Veauche