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Parcelle 42240 000 D 939

Saint-Jean-Soleymieux (42240), section D

Contenance
6 905 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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42240 000 D 46842240 000 D 46942240 000 D 47042240 000 D 47142240 000 D 47542240 000 D 48242240 000 D 48342240 000 D 48442240 000 D 48542240 000 D 48642240 000 D 48742240 000 D 48842240 000 D 48942240 000 D 49042240 000 D 49142240 000 D 49242240 000 D 49342240 000 D 49442240 000 D 50042240 000 D 50142240 000 D 50242240 000 D 50342240 000 D 50442240 000 D 50642240 000 D 55642240 000 D 55742240 000 D 55842240 000 D 55942240 000 D 56042240 000 D 56142240 000 D 56242240 000 D 56342240 000 D 56442240 000 D 56642240 000 D 56742240 000 D 56842240 000 D 56942240 000 D 57042240 000 D 57142240 000 D 57242240 000 D 57342240 000 D 59242240 000 D 59342240 000 D 59442240 000 D 59642240 000 D 89842240 000 D 89942240 000 D 93742240 000 D 93842240 000 D 93942240 000 D 94842240 000 D 1039
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Secteurs soumis à réglementation de boisements – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (83 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42240 000 D 939 (422400000D0939)
Commune
Saint-Jean-Soleymieux (42240)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
939
Surface cadastrale (contenance)
6 905 m²
Surface calculée
6 919 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42240_PLU_20220915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 42240 000 D 938Parcelle suivante : 42240 000 D 940