CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 42240 000 B 263

Saint-Jean-Soleymieux (42240), section B

Contenance
6 060 m²
Zone du PLU
AUaZone à urbaniser (AUc)
Ouvrir dans la carte
42240 000 B 21042240 000 B 21342240 000 B 21442240 000 B 21642240 000 B 22242240 000 B 22342240 000 B 22442240 000 B 24642240 000 B 24742240 000 B 24842240 000 B 25142240 000 B 25342240 000 B 25742240 000 B 25842240 000 B 25942240 000 B 26042240 000 B 26142240 000 B 26242240 000 B 26342240 000 B 26442240 000 B 26542240 000 B 26642240 000 B 26742240 000 B 26842240 000 B 27042240 000 B 27142240 000 B 27242240 000 B 27342240 000 B 27442240 000 B 27542240 000 B 27642240 000 B 27742240 000 B 27842240 000 B 27942240 000 B 28142240 000 B 28742240 000 B 28842240 000 B 28942240 000 B 29442240 000 B 51342240 000 B 51442240 000 B 52842240 000 B 52942240 000 B 58542240 000 B 58642240 000 B 61142240 000 B 61242240 000 B 61342240 000 B 61442240 000 B 61542240 000 B 61642240 000 B 61742240 000 B 61842240 000 B 62142240 000 B 62242240 000 B 62342240 000 B 64342240 000 B 64442240 000 B 64542240 000 B 64642240 000 B 68442240 000 B 68542240 000 B 687
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

AUa – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Emplacement réservé
Emplacement réservé n°6 : Les Garrets : voirie de désenclavement et jonction à la voirie communale – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Réglementation des boisements
Secteurs soumis à réglementation de boisements – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42240 000 B 263 (422400000B0263)
Commune
Saint-Jean-Soleymieux (42240)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
263
Surface cadastrale (contenance)
6 060 m²
Surface calculée
6 094 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42240_PLU_20220915)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 42240 000 B 262Parcelle suivante : 42240 000 B 264