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Parcelle 42007 000 A 798

Arcinges (42007), section A

Contenance
784 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
42007 000 A 28942007 000 A 34442007 000 A 34542007 000 A 34642007 000 A 34742007 000 A 34842007 000 A 34942007 000 A 35042007 000 A 35142007 000 A 35242007 000 A 35342007 000 A 35442007 000 A 35542007 000 A 35642007 000 A 35742007 000 A 35842007 000 A 35942007 000 A 36042007 000 A 36142007 000 A 36242007 000 A 78642007 000 A 78742007 000 A 79342007 000 A 79442007 000 A 79542007 000 A 79642007 000 A 79742007 000 A 79842007 000 A 79942007 000 A 80042007 000 A 80142007 000 A 80242007 000 A 80442007 000 A 80842007 000 A 82242007 000 A 111242007 000 A 115942007 000 A 116042007 000 A 116142007 000 A 116342007 000 A 116442007 000 A 116542007 000 A 119342007 000 A 119542007 000 A 128542007 000 A 128742007 000 A 128842007 000 A 144542007 000 A 144642007 000 A 144742007 000 A 1448
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
42007 000 A 798 (420070000A0798)
Commune
Arcinges (42007)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
798
Surface cadastrale (contenance)
784 m²
Surface calculée
706 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42007_20181106)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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