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Parcelle 42007 000 A 303

Arcinges (42007), section A

Contenance
5 677 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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42007 000 A 27342007 000 A 27442007 000 A 27542007 000 A 27642007 000 A 27742007 000 A 29142007 000 A 29242007 000 A 29342007 000 A 29442007 000 A 29542007 000 A 29642007 000 A 29742007 000 A 29842007 000 A 29942007 000 A 30042007 000 A 30142007 000 A 30242007 000 A 30342007 000 A 30442007 000 A 30542007 000 A 30642007 000 A 30742007 000 A 30842007 000 A 30942007 000 A 31042007 000 A 31142007 000 A 31342007 000 A 31442007 000 A 31542007 000 A 31642007 000 A 31742007 000 A 31842007 000 A 31942007 000 A 32042007 000 A 32142007 000 A 32342007 000 A 32642007 000 A 32842007 000 A 32942007 000 A 33142007 000 A 33342007 000 A 33442007 000 A 33542007 000 A 33642007 000 A 33742007 000 A 33842007 000 A 33942007 000 A 34242007 000 A 34342007 000 A 34542007 000 A 34842007 000 A 34942007 000 A 35042007 000 A 35242007 000 A 35442007 000 A 109142007 000 A 109242007 000 A 109342007 000 A 109442007 000 A 115442007 000 A 115642007 000 A 115742007 000 A 124442007 000 A 124542007 000 A 124742007 000 A 124842007 000 A 126442007 000 A 134842007 000 A 1349
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
42007 000 A 303 (420070000A0303)
Commune
Arcinges (42007)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
303
Surface cadastrale (contenance)
5 677 m²
Surface calculée
5 798 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42007_20181106)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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