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Parcelle 42007 000 A 78

Arcinges (42007), section A

Contenance
3 690 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
42007 000 A 6142007 000 A 6242007 000 A 7642007 000 A 7742007 000 A 7842007 000 A 7942007 000 A 8042007 000 A 8142007 000 A 8242007 000 A 8342007 000 A 8442007 000 A 8542007 000 A 8742007 000 A 8842007 000 A 8942007 000 A 9042007 000 A 9142007 000 A 9242007 000 A 10142007 000 A 10242007 000 A 10342007 000 A 10442007 000 A 10542007 000 A 10642007 000 A 10842007 000 A 10942007 000 A 17442007 000 A 17542007 000 A 17642007 000 A 17742007 000 A 17842007 000 A 17942007 000 A 18042007 000 A 18142007 000 A 45042007 000 A 45142007 000 A 45242007 000 A 45342007 000 A 45542007 000 A 45642007 000 A 45742007 000 A 45842007 000 A 45942007 000 A 46042007 000 A 47142007 000 A 121142007 000 A 121242007 000 A 130042007 000 A 130142007 000 A 130242007 000 A 135342007 000 A 139742007 000 A 1489
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Marge de recul RD48 15m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
42007 000 A 78 (420070000A0078)
Commune
Arcinges (42007)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
78
Surface cadastrale (contenance)
3 690 m²
Surface calculée
3 555 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (42007_20181106)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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