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Parcelle 41016 000 ZX 98

Billy (41016), section ZX

Contenance
5,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZX 3241016 000 ZX 3341016 000 ZX 3441016 000 ZX 3541016 000 ZX 3741016 000 ZX 3841016 000 ZX 3941016 000 ZX 4041016 000 ZX 4141016 000 ZX 4241016 000 ZX 4341016 000 ZX 4741016 000 ZX 4841016 000 ZX 4941016 000 ZX 5141016 000 ZX 5241016 000 ZX 5341016 000 ZX 5441016 000 ZX 5541016 000 ZX 5641016 000 ZX 5741016 000 ZX 5841016 000 ZX 5941016 000 ZX 6041016 000 ZX 6141016 000 ZX 6241016 000 ZX 6341016 000 ZX 6441016 000 ZX 6541016 000 ZX 6641016 000 ZX 6741016 000 ZX 6841016 000 ZX 6941016 000 ZX 7041016 000 ZX 7141016 000 ZX 7241016 000 ZX 7341016 000 ZX 7541016 000 ZX 8041016 000 ZX 8141016 000 ZX 8241016 000 ZX 8341016 000 ZX 8441016 000 ZX 8541016 000 ZX 8641016 000 ZX 8741016 000 ZX 8841016 000 ZX 8941016 000 ZX 9041016 000 ZX 9141016 000 ZX 9241016 000 ZX 9341016 000 ZX 9441016 000 ZX 9541016 000 ZX 9641016 000 ZX 9741016 000 ZX 9841016 000 ZX 9941016 000 ZX 10041016 000 ZX 10141016 000 ZX 10241016 000 ZX 10341016 000 ZX 10441016 000 ZX 10541016 000 ZX 10641016 000 ZX 10741016 000 ZX 10841016 000 ZX 11641016 000 ZX 11741016 000 ZX 11841016 000 ZX 11941016 000 ZX 12041016 000 ZX 12141016 000 ZX 12241016 000 ZX 12341016 000 ZX 12441016 000 ZX 12541016 000 ZX 12641016 000 ZX 12741016 000 ZX 12841016 000 ZX 12941016 000 ZX 13041016 000 ZX 13141016 000 ZX 13241016 000 ZX 13341016 000 ZX 13441016 000 ZX 13541016 000 ZX 13641016 000 ZX 13741016 000 ZX 13841016 000 ZX 13941016 000 ZX 14041016 000 ZX 14141016 000 ZX 14241016 000 ZX 14341016 000 ZX 14441016 000 ZX 14541016 000 ZX 14641016 000 ZX 14741016 000 ZX 14841016 000 ZX 14941016 000 ZX 15041016 000 ZX 15141016 000 ZX 15241016 000 ZX 15341016 000 ZX 15441016 000 ZX 15541016 000 ZX 15641016 000 ZX 15841016 000 ZX 15941016 000 ZX 16041016 000 ZX 16241016 000 ZX 16341016 000 ZX 16441016 000 ZX 16541016 000 ZX 17141016 000 ZX 17241016 000 ZX 17641016 000 ZX 177
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZX 98 (41016000ZX0098)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZX
Numéro
98
Surface cadastrale (contenance)
5,8 ha
Surface calculée
5,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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