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Parcelle 41016 000 ZW 106

Billy (41016), section ZW

Contenance
7 440 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZW 2041016 000 ZW 2141016 000 ZW 2241016 000 ZW 2341016 000 ZW 2441016 000 ZW 2541016 000 ZW 2641016 000 ZW 2741016 000 ZW 4741016 000 ZW 4841016 000 ZW 4941016 000 ZW 5141016 000 ZW 5241016 000 ZW 5341016 000 ZW 5441016 000 ZW 5541016 000 ZW 5641016 000 ZW 5741016 000 ZW 5941016 000 ZW 6041016 000 ZW 6141016 000 ZW 6241016 000 ZW 6341016 000 ZW 6441016 000 ZW 6541016 000 ZW 6641016 000 ZW 8841016 000 ZW 9141016 000 ZW 9241016 000 ZW 9341016 000 ZW 9441016 000 ZW 9541016 000 ZW 9641016 000 ZW 9741016 000 ZW 9841016 000 ZW 9941016 000 ZW 10041016 000 ZW 10141016 000 ZW 10241016 000 ZW 10341016 000 ZW 10441016 000 ZW 10541016 000 ZW 10641016 000 ZW 10741016 000 ZW 10841016 000 ZW 10941016 000 ZW 11041016 000 ZW 11141016 000 ZW 11241016 000 ZW 11341016 000 ZW 11441016 000 ZW 11541016 000 ZW 11641016 000 ZW 11741016 000 ZW 11841016 000 ZW 12341016 000 ZW 12441016 000 ZW 15041016 000 ZW 15141016 000 ZW 15941016 000 ZW 16341016 000 ZW 16441016 000 ZW 16541016 000 ZW 18941016 000 ZW 19041016 000 ZW 19341016 000 ZW 19441016 000 ZW 20341016 000 ZW 20441016 000 ZW 20541016 000 ZW 206
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZW 106 (41016000ZW0106)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZW
Numéro
106
Surface cadastrale (contenance)
7 440 m²
Surface calculée
7 390 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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