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Parcelle 41016 000 ZS 140

Billy (41016), section ZS

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZS 1941016 000 ZS 2041016 000 ZS 2141016 000 ZS 2241016 000 ZS 3741016 000 ZS 3841016 000 ZS 3941016 000 ZS 4041016 000 ZS 4141016 000 ZS 4241016 000 ZS 4341016 000 ZS 4441016 000 ZS 4541016 000 ZS 4641016 000 ZS 4741016 000 ZS 4841016 000 ZS 4941016 000 ZS 5041016 000 ZS 5141016 000 ZS 5241016 000 ZS 5341016 000 ZS 6541016 000 ZS 6641016 000 ZS 6741016 000 ZS 6841016 000 ZS 13141016 000 ZS 13241016 000 ZS 13341016 000 ZS 13441016 000 ZS 13541016 000 ZS 13641016 000 ZS 13741016 000 ZS 13841016 000 ZS 14041016 000 ZS 14141016 000 ZS 14241016 000 ZS 14341016 000 ZS 14441016 000 ZS 14541016 000 ZS 14641016 000 ZS 14741016 000 ZS 14941016 000 ZS 15041016 000 ZS 15141016 000 ZS 15241016 000 ZS 15341016 000 ZS 15541016 000 ZS 15641016 000 ZS 15741016 000 ZS 15841016 000 ZS 15941016 000 ZS 16041016 000 ZS 16141016 000 ZS 16241016 000 ZS 16341016 000 ZS 16541016 000 ZS 16641016 000 ZS 16741016 000 ZS 16841016 000 ZS 16941016 000 ZS 17041016 000 ZS 17141016 000 ZS 17241016 000 ZS 17341016 000 ZS 17441016 000 ZS 17741016 000 ZS 18141016 000 ZS 18241016 000 ZS 18841016 000 ZS 19041016 000 ZS 191
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de pévention des risques d'inondation de la Sauldre – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZS 140 (41016000ZS0140)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZS
Numéro
140
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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