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Parcelle 41016 000 ZS 79

Billy (41016), section ZS

Contenance
3,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZS 5541016 000 ZS 5641016 000 ZS 5841016 000 ZS 5941016 000 ZS 6041016 000 ZS 6141016 000 ZS 6241016 000 ZS 6341016 000 ZS 6441016 000 ZS 6541016 000 ZS 6741016 000 ZS 6841016 000 ZS 6941016 000 ZS 7041016 000 ZS 7141016 000 ZS 7241016 000 ZS 7341016 000 ZS 7441016 000 ZS 7541016 000 ZS 7641016 000 ZS 7841016 000 ZS 7941016 000 ZS 8041016 000 ZS 8141016 000 ZS 8241016 000 ZS 8341016 000 ZS 8441016 000 ZS 8541016 000 ZS 8641016 000 ZS 8741016 000 ZS 8841016 000 ZS 8941016 000 ZS 9041016 000 ZS 9141016 000 ZS 9241016 000 ZS 9341016 000 ZS 9441016 000 ZS 9541016 000 ZS 9641016 000 ZS 9741016 000 ZS 9841016 000 ZS 9941016 000 ZS 10041016 000 ZS 10141016 000 ZS 10241016 000 ZS 10341016 000 ZS 10441016 000 ZS 10541016 000 ZS 10641016 000 ZS 10741016 000 ZS 10841016 000 ZS 11041016 000 ZS 11141016 000 ZS 11241016 000 ZS 11341016 000 ZS 11541016 000 ZS 11641016 000 ZS 11741016 000 ZS 11841016 000 ZS 11941016 000 ZS 12041016 000 ZS 12141016 000 ZS 12741016 000 ZS 12841016 000 ZS 12941016 000 ZS 13041016 000 ZS 13141016 000 ZS 13241016 000 ZS 13341016 000 ZS 13441016 000 ZS 17741016 000 ZS 18341016 000 ZS 18441016 000 ZS 19241016 000 ZS 19341016 000 ZS 19441016 000 ZS 195
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de pévention des risques d'inondation de la Sauldre – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZS 79 (41016000ZS0079)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZS
Numéro
79
Surface cadastrale (contenance)
3,9 ha
Surface calculée
3,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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