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Parcelle 41016 000 ZS 10

Billy (41016), section ZS

Contenance
7 170 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZS 641016 000 ZS 741016 000 ZS 841016 000 ZS 941016 000 ZS 1041016 000 ZS 1141016 000 ZS 1241016 000 ZS 1341016 000 ZS 1541016 000 ZS 1641016 000 ZS 1941016 000 ZS 2041016 000 ZS 2141016 000 ZS 2241016 000 ZS 2541016 000 ZS 3941016 000 ZS 4041016 000 ZS 4141016 000 ZS 4241016 000 ZS 4341016 000 ZS 4441016 000 ZS 16541016 000 ZS 17441016 000 ZS 17841016 000 ZS 18041016 000 ZS 18541016 000 ZS 18641016 000 ZS 18841016 000 ZS 19141016 000 ZS 19641016 000 ZS 19741016 000 ZS 20041016 000 ZS 201
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZS 10 (41016000ZS0010)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZS
Numéro
10
Surface cadastrale (contenance)
7 170 m²
Surface calculée
7 161 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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