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Parcelle 41016 000 ZL 63

Billy (41016), section ZL

Contenance
3,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 ZL 1441016 000 ZL 1541016 000 ZL 1641016 000 ZL 1741016 000 ZL 1841016 000 ZL 1941016 000 ZL 2041016 000 ZL 2141016 000 ZL 2241016 000 ZL 2341016 000 ZL 2641016 000 ZL 2941016 000 ZL 3041016 000 ZL 3141016 000 ZL 3241016 000 ZL 3341016 000 ZL 3441016 000 ZL 3541016 000 ZL 3641016 000 ZL 3741016 000 ZL 3841016 000 ZL 3941016 000 ZL 4041016 000 ZL 4141016 000 ZL 4341016 000 ZL 5541016 000 ZL 5741016 000 ZL 5841016 000 ZL 6041016 000 ZL 6141016 000 ZL 6241016 000 ZL 6341016 000 ZL 6441016 000 ZL 6541016 000 ZL 6641016 000 ZL 6741016 000 ZL 6841016 000 ZL 6941016 000 ZL 7041016 000 ZL 7141016 000 ZL 7241016 000 ZL 7341016 000 ZL 7441016 000 ZL 7541016 000 ZL 7641016 000 ZL 7741016 000 ZL 7841016 000 ZL 7941016 000 ZL 8041016 000 ZL 8141016 000 ZL 8241016 000 ZL 8341016 000 ZL 8441016 000 ZL 8541016 000 ZL 8641016 000 ZL 8741016 000 ZL 8841016 000 ZL 9041016 000 ZL 9141016 000 ZL 9241016 000 ZL 9441016 000 ZL 9541016 000 ZL 9641016 000 ZL 10241016 000 ZL 10341016 000 ZL 10441016 000 ZL 10541016 000 ZL 107
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZL 63 (41016000ZL0063)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZL
Numéro
63
Surface cadastrale (contenance)
3,5 ha
Surface calculée
3,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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