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Parcelle 41016 000 ZI 196

Billy (41016), section ZI

Contenance
32 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
41016 000 ZI 2141016 000 ZI 2241016 000 ZI 2341016 000 ZI 2641016 000 ZI 2941016 000 ZI 3041016 000 ZI 3141016 000 ZI 13341016 000 ZI 17741016 000 ZI 17841016 000 ZI 17941016 000 ZI 18041016 000 ZI 18141016 000 ZI 18241016 000 ZI 18341016 000 ZI 18441016 000 ZI 18541016 000 ZI 18641016 000 ZI 18741016 000 ZI 18841016 000 ZI 18941016 000 ZI 19041016 000 ZI 19141016 000 ZI 19241016 000 ZI 19341016 000 ZI 19441016 000 ZI 19541016 000 ZI 19641016 000 ZI 20041016 000 ZI 20141016 000 ZI 20241016 000 ZI 20341016 000 ZI 204
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Stockage souterrain de gaz ou d’hydrocarbures
Concession de stockage souterrain de gaz combustible de Chemery – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZI 196 (41016000ZI0196)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZI
Numéro
196
Surface cadastrale (contenance)
32 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
32 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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