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Parcelle 41016 000 ZI 75

Billy (41016), section ZI

Contenance
10,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
41016 000 ZI 3141016 000 ZI 3241016 000 ZI 3341016 000 ZI 3441016 000 ZI 3741016 000 ZI 3841016 000 ZI 3941016 000 ZI 4141016 000 ZI 4241016 000 ZI 4441016 000 ZI 4741016 000 ZI 4841016 000 ZI 5041016 000 ZI 5141016 000 ZI 5241016 000 ZI 5341016 000 ZI 5441016 000 ZI 5541016 000 ZI 5641016 000 ZI 5741016 000 ZI 5841016 000 ZI 5941016 000 ZI 6041016 000 ZI 6141016 000 ZI 6241016 000 ZI 6341016 000 ZI 6441016 000 ZI 6541016 000 ZI 6641016 000 ZI 6741016 000 ZI 6841016 000 ZI 6941016 000 ZI 7041016 000 ZI 7141016 000 ZI 7241016 000 ZI 7341016 000 ZI 7441016 000 ZI 7541016 000 ZI 7641016 000 ZI 7741016 000 ZI 7841016 000 ZI 7941016 000 ZI 8041016 000 ZI 8141016 000 ZI 8441016 000 ZI 8541016 000 ZI 8641016 000 ZI 8741016 000 ZI 8941016 000 ZI 9041016 000 ZI 9241016 000 ZI 9341016 000 ZI 9441016 000 ZI 9541016 000 ZI 13341016 000 ZI 14041016 000 ZI 14141016 000 ZI 14241016 000 ZI 14341016 000 ZI 14441016 000 ZI 14541016 000 ZI 14641016 000 ZI 14741016 000 ZI 15041016 000 ZI 15141016 000 ZI 24641016 000 ZI 24741016 000 ZI 27741016 000 ZI 278
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Stockage souterrain de gaz ou d’hydrocarbures
Concession de stockage souterrain de gaz combustible de Chemery – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,9 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 ZI 75 (41016000ZI0075)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
ZI
Numéro
75
Surface cadastrale (contenance)
10,3 ha
Surface calculée
10,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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