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Parcelle 41016 000 D 1127

Billy (41016), section D

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 D 105941016 000 D 106041016 000 D 106141016 000 D 106241016 000 D 106441016 000 D 106541016 000 D 106641016 000 D 106741016 000 D 106841016 000 D 106941016 000 D 107041016 000 D 107141016 000 D 107241016 000 D 107341016 000 D 107441016 000 D 107541016 000 D 107641016 000 D 107741016 000 D 107841016 000 D 107941016 000 D 108041016 000 D 108141016 000 D 108241016 000 D 108341016 000 D 108441016 000 D 108541016 000 D 108641016 000 D 108741016 000 D 108841016 000 D 108941016 000 D 109041016 000 D 109141016 000 D 109241016 000 D 109341016 000 D 109441016 000 D 109541016 000 D 109641016 000 D 110241016 000 D 110341016 000 D 110441016 000 D 110541016 000 D 110741016 000 D 110841016 000 D 110941016 000 D 111041016 000 D 111141016 000 D 111241016 000 D 111341016 000 D 111441016 000 D 111541016 000 D 111641016 000 D 111741016 000 D 111841016 000 D 111941016 000 D 112041016 000 D 112141016 000 D 112241016 000 D 112341016 000 D 112441016 000 D 112541016 000 D 112641016 000 D 112741016 000 D 112841016 000 D 112941016 000 D 113041016 000 D 113241016 000 D 113341016 000 D 113441016 000 D 113541016 000 D 113641016 000 D 113841016 000 D 113941016 000 D 114041016 000 D 114141016 000 D 114241016 000 D 114341016 000 D 114641016 000 D 114741016 000 D 114841016 000 D 114941016 000 D 115041016 000 D 115141016 000 D 115241016 000 D 1153
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de pévention des risques d'inondation de la Sauldre – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 D 1127 (410160000D1127)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1127
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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