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Parcelle 41016 000 C 2447

Billy (41016), section C

Contenance
4 965 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 C 56341016 000 C 56941016 000 C 57041016 000 C 57141016 000 C 57241016 000 C 57341016 000 C 57441016 000 C 57641016 000 C 57841016 000 C 57941016 000 C 58041016 000 C 58141016 000 C 58341016 000 C 58441016 000 C 58541016 000 C 58741016 000 C 197041016 000 C 211941016 000 C 212041016 000 C 219941016 000 C 224141016 000 C 224241016 000 C 236741016 000 C 236841016 000 C 236941016 000 C 237041016 000 C 243241016 000 C 243341016 000 C 243941016 000 C 244041016 000 C 244141016 000 C 244241016 000 C 244441016 000 C 244541016 000 C 244641016 000 C 244741016 000 C 244841016 000 C 244941016 000 C 245041016 000 C 245141016 000 C 245241016 000 C 245341016 000 C 245441016 000 C 245541016 000 C 245641016 000 C 245741016 000 C 245941016 000 C 246641016 000 C 247141016 000 C 247241016 000 C 247341016 000 C 247441016 000 C 247541016 000 C 247641016 000 C 247741016 000 C 247841016 000 C 248341016 000 C 252141016 000 C 252241016 000 C 252341016 000 C 252441016 000 C 256041016 000 C 256341016 000 C 256541016 000 C 256641016 000 C 256741016 000 C 256841016 000 C 256941016 000 C 257041016 000 C 257141016 000 C 257241016 000 C 257341016 000 C 257441016 000 C 257541016 000 C 257641016 000 C 257741016 000 C 257841016 000 C 257941016 000 C 258041016 000 C 258141016 000 C 258241016 000 C 258541016 000 C 259941016 000 C 260641016 000 C 260741016 000 C 260941016 000 C 261041016 000 C 261241016 000 C 262041016 000 C 262141016 000 C 262241016 000 C 262441016 000 C 262541016 000 C 263041016 000 C 263141016 000 C 263241016 000 C 263341016 000 C 263441016 000 C 263541016 000 C 263641016 000 C 263741016 000 C 263841016 000 C 263941016 000 C 264041016 000 C 264241016 000 C 264341016 000 C 264441016 000 C 264541016 000 C 264641016 000 C 264741016 000 C 265841016 000 C 265941016 000 C 267841016 000 C 268741016 000 C 268841016 000 C 268941016 000 C 269041016 000 C 269141016 000 C 269241016 000 C 269441016 000 C 2695
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Aignan – 100 % de la parcelle
Stockage souterrain de gaz ou d’hydrocarbures
Concession de stockage souterrain de gaz combustible de Chemery – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 C 2447 (410160000C2447)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
2447
Surface cadastrale (contenance)
4 965 m²
Surface calculée
4 569 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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