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Parcelle 41016 000 B 920

Billy (41016), section B

Contenance
2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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41016 000 B 941016 000 B 1041016 000 B 1141016 000 B 1241016 000 B 1341016 000 B 1441016 000 B 1541016 000 B 1641016 000 B 1741016 000 B 1841016 000 B 1941016 000 B 2241016 000 B 2341016 000 B 2441016 000 B 2541016 000 B 2841016 000 B 2941016 000 B 3041016 000 B 3141016 000 B 3741016 000 B 3841016 000 B 3941016 000 B 4241016 000 B 4341016 000 B 4441016 000 B 4541016 000 B 4641016 000 B 4741016 000 B 4841016 000 B 5241016 000 B 5341016 000 B 5441016 000 B 5541016 000 B 5641016 000 B 5741016 000 B 6741016 000 B 83741016 000 B 83841016 000 B 83941016 000 B 84041016 000 B 84141016 000 B 84241016 000 B 91141016 000 B 91241016 000 B 91341016 000 B 91441016 000 B 91541016 000 B 91641016 000 B 91741016 000 B 91841016 000 B 91941016 000 B 92041016 000 B 92541016 000 B 93441016 000 B 93541016 000 B 93641016 000 B 93741016 000 B 93841016 000 B 93941016 000 B 94041016 000 B 94141016 000 B 94241016 000 B 94341016 000 B 97441016 000 B 97541016 000 B 97841016 000 B 97941016 000 B 98041016 000 B 99341016 000 B 994
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Stockage souterrain de gaz ou d’hydrocarbures
Concession de stockage souterrain de gaz combustible de Chemery – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
41016 000 B 920 (410160000B0920)
Commune
Billy (41016)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
920
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (4101620120123)

Parcelles voisines

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