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Parcelle 40323 000 AH 365

Vert (40323), section AH

Contenance
6 400 m²
Zone du PLU
NfZone naturelle et forestière (N)
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40323 000 AH 10640323 000 AH 10740323 000 AH 10840323 000 AH 11040323 000 AH 11140323 000 AH 11240323 000 AH 11340323 000 AH 11440323 000 AH 11540323 000 AH 11640323 000 AH 11740323 000 AH 11840323 000 AH 11940323 000 AH 12040323 000 AH 12140323 000 AH 12240323 000 AH 12440323 000 AH 12540323 000 AH 12640323 000 AH 12740323 000 AH 12940323 000 AH 13040323 000 AH 13440323 000 AH 13540323 000 AH 13640323 000 AH 13740323 000 AH 13840323 000 AH 13940323 000 AH 14140323 000 AH 14240323 000 AH 14340323 000 AH 14440323 000 AH 14540323 000 AH 14640323 000 AH 14740323 000 AH 14840323 000 AH 14940323 000 AH 15040323 000 AH 15140323 000 AH 15240323 000 AH 15340323 000 AH 15640323 000 AH 15740323 000 AH 16040323 000 AH 16140323 000 AH 17840323 000 AH 18040323 000 AH 36340323 000 AH 36440323 000 AH 36540323 000 AH 36640323 000 AH 36740323 000 AH 36840323 000 AH 42840323 000 AH 42940323 000 AH 43040323 000 AH 44540323 000 AH 44640323 000 AH 44940323 000 AH 45640323 000 AH 45740323 000 AH 471
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs d'aléa fort d'incendie de forêt – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 88 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AH 365 (40323000AH0365)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
365
Surface cadastrale (contenance)
6 400 m²
Surface calculée
6 363 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 40323 000 AH 364Parcelle suivante : 40323 000 AH 366