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Parcelle 40323 000 AC 446

Vert (40323), section AC

Contenance
6,8 ha
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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40323 000 AC 540323 000 AC 740323 000 AC 840323 000 AC 940323 000 AC 1140323 000 AC 1240323 000 AC 1340323 000 AC 25340323 000 AC 27840323 000 AC 27940323 000 AC 28040323 000 AC 28140323 000 AC 28240323 000 AC 28340323 000 AC 28540323 000 AC 28740323 000 AC 28840323 000 AC 29040323 000 AC 29240323 000 AC 29340323 000 AC 29440323 000 AC 29540323 000 AC 29640323 000 AC 29740323 000 AC 29940323 000 AC 30040323 000 AC 30140323 000 AC 30240323 000 AC 30840323 000 AC 30940323 000 AC 31040323 000 AC 31140323 000 AC 31340323 000 AC 32640323 000 AC 32740323 000 AC 43040323 000 AC 43140323 000 AC 43340323 000 AC 43440323 000 AC 44240323 000 AC 44340323 000 AC 44440323 000 AC 44540323 000 AC 44640323 000 AC 44740323 000 AC 44840323 000 AC 44940323 000 AC 45040323 000 AC 45140323 000 AC 45240323 000 AC 45340323 000 AC 48640323 000 AC 487
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 6 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs d'aléa fort d'incendie de forêt – moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AC 446 (40323000AC0446)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
446
Surface cadastrale (contenance)
6,8 ha
Surface calculée
6,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 40323 000 AC 445Parcelle suivante : 40323 000 AC 447