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Parcelle 40305 000 D 367

Sorbets (40305), section D

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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40305 000 D 9640305 000 D 12240305 000 D 12340305 000 D 12540305 000 D 12640305 000 D 12740305 000 D 12940305 000 D 13040305 000 D 13140305 000 D 13240305 000 D 13340305 000 D 13440305 000 D 33840305 000 D 33940305 000 D 34040305 000 D 34440305 000 D 34640305 000 D 34740305 000 D 34840305 000 D 34940305 000 D 35040305 000 D 35140305 000 D 35240305 000 D 35340305 000 D 35440305 000 D 35540305 000 D 35640305 000 D 35740305 000 D 35840305 000 D 35940305 000 D 36040305 000 D 36140305 000 D 36240305 000 D 36340305 000 D 36440305 000 D 36540305 000 D 36640305 000 D 36740305 000 D 36840305 000 D 37040305 000 D 37140305 000 D 37240305 000 D 37340305 000 D 37440305 000 D 37540305 000 D 37640305 000 D 37740305 000 D 37840305 000 D 37940305 000 D 38040305 000 D 38240305 000 D 40040305 000 D 40640305 000 D 40740305 000 D 40840305 000 D 40940305 000 D 41040305 000 D 41140305 000 D 42540305 000 D 42740305 000 D 42840305 000 D 42940305 000 D 43240305 000 D 43340305 000 D 44140305 000 D 44240305 000 D 44540305 000 D 47140305 000 D 78040305 000 D 78140305 000 D 867
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069649_PLUI_20260115

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
Espaces Boisés Classés – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Corridor écologique protégé – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40305 000 D 367 (403050000D0367)
Commune
Sorbets (40305)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069649_PLUI_20260115)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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