CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 39576 549 ZB 5

Val-Sonnette (39576), section 549 ZB

Contenance
5,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39576 549 ZB 139576 549 ZB 239576 549 ZB 339576 549 ZB 439576 549 ZB 539576 549 ZB 639576 549 ZB 739576 549 ZB 839576 549 ZB 939576 549 ZB 1039576 549 ZB 1139576 549 ZB 1339576 549 ZB 1539576 549 ZB 1639576 549 ZB 1739576 549 ZB 1839576 549 ZB 1939576 549 ZB 2039576 549 ZB 2139576 549 ZB 2239576 549 ZB 2339576 549 ZB 2439576 549 ZB 2539576 549 ZB 2639576 549 ZB 2739576 549 ZB 2839576 549 ZB 2939576 549 ZB 3039576 549 ZB 3139576 549 ZB 3439576 549 ZB 3539576 549 ZB 3639576 549 ZB 4039576 549 ZB 4139576 549 ZB 4239576 549 ZB 4339576 549 ZB 4539576 549 ZB 6539576 549 ZB 6839576 549 ZB 8039576 549 ZB 8139576 549 ZB 8339576 549 ZB 9239576 549 ZB 9339576 549 ZB 9439576 549 ZB 9539576 549 ZB 9639576 549 ZB 9739576 549 ZB 9839576 549 ZB 9939576 549 ZB 10039576 549 ZB 10139576 549 ZB 10239576 549 ZB 10439576 549 ZB 10539576 549 ZB 10639576 549 ZB 10739576 549 ZB 10839576 549 ZB 11139576 549 ZB 11239576 549 ZB 11339576 549 ZB 11439576 549 ZB 11539576 549 ZB 11639576 549 ZB 11739576 549 ZB 11839576 549 ZB 11939576 549 ZB 12039576 549 ZB 12239576 549 ZB 12639576 549 ZB 12939576 549 ZB 13039576 549 ZB 133
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,4 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
3
Construction
avant 1901 – après 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
39576 549 ZB 5 (39576549ZB0005)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
549 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
549 ZB
Numéro
5
Surface cadastrale (contenance)
5,8 ha
Surface calculée
5,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 549 ZB 4Parcelle suivante : 39576 549 ZB 6