CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 39576 474 A 778

Val-Sonnette (39576), section 474 A

Contenance
619 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39576 474 A 39939576 474 A 40039576 474 A 40139576 474 A 40239576 474 A 40339576 474 A 41839576 474 A 41939576 474 A 44639576 474 A 44739576 474 A 45039576 474 A 45439576 474 A 45839576 474 A 46039576 474 A 46239576 474 A 72739576 474 A 72839576 474 A 75539576 474 A 75739576 474 A 77539576 474 A 77639576 474 A 77739576 474 A 77839576 474 A 77939576 474 A 78139576 474 A 78239576 474 A 78339576 474 A 78439576 474 A 78539576 474 A 80139576 474 A 80539576 474 A 80839576 474 A 84939576 474 A 85139576 474 A 85339576 474 A 85439576 474 A 86139576 474 A 86239576 474 A 86339576 474 A 88539576 474 A 88639576 474 A 90639576 474 A 912
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39576 474 A 778 (395764740A0778)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
474 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
474 A
Numéro
778
Surface cadastrale (contenance)
619 m²
Surface calculée
642 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 474 A 777Parcelle suivante : 39576 474 A 779