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Parcelle 39576 264 B 118

Val-Sonnette (39576), section 264 B

Contenance
340 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39576 264 B 10839576 264 B 11139576 264 B 11239576 264 B 11339576 264 B 11439576 264 B 11739576 264 B 11839576 264 B 11939576 264 B 12039576 264 B 12139576 264 B 12239576 264 B 12339576 264 B 12439576 264 B 12539576 264 B 12639576 264 B 12739576 264 B 12839576 264 B 12939576 264 B 13039576 264 B 13139576 264 B 13239576 264 B 13339576 264 B 13439576 264 B 13539576 264 B 13639576 264 B 13739576 264 B 14039576 264 B 14239576 264 B 14339576 264 B 14439576 264 B 14539576 264 B 93839576 264 B 94039576 264 B 99739576 264 B 107139576 264 B 108039576 264 B 108139576 264 B 1115
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
8,6 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Grusse Rotalier – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39576 264 B 118 (395762640B0118)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
264 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
264 B
Numéro
118
Surface cadastrale (contenance)
340 m²
Surface calculée
324 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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