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Parcelle 39576 000 ZH 140

Val-Sonnette (39576), section ZH

Contenance
1,7 ha
Zone du PLU
AaZone agricole (A)
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39576 000 ZH 4439576 000 ZH 9639576 000 ZH 9739576 000 ZH 9839576 000 ZH 9939576 000 ZH 10039576 000 ZH 10139576 000 ZH 10239576 000 ZH 10339576 000 ZH 10439576 000 ZH 10539576 000 ZH 10639576 000 ZH 10739576 000 ZH 10839576 000 ZH 10939576 000 ZH 11039576 000 ZH 11139576 000 ZH 11839576 000 ZH 12739576 000 ZH 12839576 000 ZH 12939576 000 ZH 13039576 000 ZH 13339576 000 ZH 13439576 000 ZH 13539576 000 ZH 13639576 000 ZH 13739576 000 ZH 13839576 000 ZH 13939576 000 ZH 14039576 000 ZH 14239576 000 ZH 14339576 000 ZH 14439576 000 ZH 14539576 000 ZH 14639576 000 ZH 14739576 000 ZH 14839576 000 ZH 15439576 000 ZH 15539576 000 ZH 15639576 000 ZH 15739576 000 ZH 16239576 000 ZH 16439576 000 ZH 16539576 000 ZH 16639576 000 ZH 16839576 000 ZH 16939576 000 ZH 17039576 000 ZH 17139576 000 ZH 17539576 000 ZH 17639576 000 ZH 17739576 000 ZH 17839576 000 ZH 17939576 000 ZH 18039576 000 ZH 18139576 000 ZH 18239576 000 ZH 18339576 000 ZH 18739576 000 ZH 20739576 000 ZH 20839576 000 ZH 20939576 000 ZH 21239576 000 ZH 213
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aa – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Nzh – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

6 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 du Jura – 18 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (17 % de la parcelle), moyenne (83 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39576 000 ZH 140 (39576000ZH0140)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
140
Surface cadastrale (contenance)
1,7 ha
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 000 ZH 139Parcelle suivante : 39576 000 ZH 142