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1 En Villeneuve, Vincelles, 39190 Val-Sonnette

Parcelle 39576 000 ZD 26 · section ZD

Contenance
15,9 ha
Zone du PLU
AbZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39576 000 ZD 139576 000 ZD 239576 000 ZD 339576 000 ZD 439576 000 ZD 539576 000 ZD 639576 000 ZD 739576 000 ZD 839576 000 ZD 939576 000 ZD 1039576 000 ZD 1139576 000 ZD 1239576 000 ZD 1339576 000 ZD 1439576 000 ZD 1539576 000 ZD 1639576 000 ZD 1739576 000 ZD 1839576 000 ZD 1939576 000 ZD 2039576 000 ZD 2139576 000 ZD 2239576 000 ZD 2339576 000 ZD 2439576 000 ZD 2539576 000 ZD 2639576 000 ZD 2739576 000 ZD 2839576 000 ZD 2939576 000 ZD 3039576 000 ZD 3139576 000 ZD 3239576 000 ZD 3339576 000 ZD 3439576 000 ZD 3539576 000 ZD 3639576 000 ZD 3739576 000 ZD 3839576 000 ZD 3939576 000 ZD 4039576 000 ZD 4139576 000 ZD 4239576 000 ZD 4339576 000 ZD 4439576 000 ZD 4539576 000 ZD 4639576 000 ZD 4739576 000 ZD 4839576 000 ZD 4939576 000 ZD 5039576 000 ZD 5139576 000 ZD 5239576 000 ZD 5339576 000 ZD 5439576 000 ZD 5539576 000 ZD 5639576 000 ZD 5739576 000 ZD 5839576 000 ZD 5939576 000 ZD 6039576 000 ZD 6139576 000 ZD 6239576 000 ZD 6339576 000 ZD 6439576 000 ZD 6539576 000 ZD 6639576 000 ZD 6739576 000 ZD 6839576 000 ZD 6939576 000 ZD 7039576 000 ZD 7139576 000 ZD 7239576 000 ZD 7339576 000 ZD 7439576 000 ZD 7539576 000 ZD 7639576 000 ZD 7739576 000 ZD 7839576 000 ZD 7939576 000 ZD 8039576 000 ZD 8139576 000 ZD 8239576 000 ZD 8339576 000 ZD 8439576 000 ZD 8539576 000 ZD 8639576 000 ZD 8739576 000 ZD 8839576 000 ZD 8939576 000 ZD 9139576 000 ZD 9239576 000 ZD 9339576 000 ZD 9439576 000 ZD 95
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ab – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
5 bâtiments
Usage
Agricole, résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,3 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39576 000 ZD 26 (39576000ZD0026)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
26
Surface cadastrale (contenance)
15,9 ha
Surface calculée
15,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39576 000 ZD 25Parcelle suivante : 39576 000 ZD 27