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Parcelle 39576 000 ZC 76

Val-Sonnette (39576), section ZC

Contenance
2,6 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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39576 000 ZC 139576 000 ZC 239576 000 ZC 339576 000 ZC 439576 000 ZC 539576 000 ZC 639576 000 ZC 739576 000 ZC 839576 000 ZC 939576 000 ZC 1039576 000 ZC 1139576 000 ZC 1239576 000 ZC 1339576 000 ZC 1439576 000 ZC 1539576 000 ZC 1639576 000 ZC 2039576 000 ZC 2139576 000 ZC 2239576 000 ZC 2339576 000 ZC 2439576 000 ZC 2539576 000 ZC 2639576 000 ZC 2739576 000 ZC 2839576 000 ZC 2939576 000 ZC 3039576 000 ZC 3139576 000 ZC 3239576 000 ZC 3339576 000 ZC 3439576 000 ZC 3539576 000 ZC 3639576 000 ZC 3739576 000 ZC 3839576 000 ZC 3939576 000 ZC 4039576 000 ZC 4139576 000 ZC 4339576 000 ZC 6239576 000 ZC 6339576 000 ZC 6439576 000 ZC 6539576 000 ZC 6639576 000 ZC 7139576 000 ZC 7239576 000 ZC 7339576 000 ZC 7439576 000 ZC 7539576 000 ZC 7639576 000 ZC 7739576 000 ZC 7839576 000 ZC 7939576 000 ZC 8039576 000 ZC 8139576 000 ZC 8239576 000 ZC 8339576 000 ZC 8439576 000 ZC 85
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

69 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Ab – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

31 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Zone de danger tres grave – 61 % de la parcelle
Autre information
Zone de danger grave – 11 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39576 000 ZC 76 (39576000ZC0076)
Commune
Val-Sonnette (39576)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
76
Surface cadastrale (contenance)
2,6 ha
Surface calculée
2,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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