Parcelle 39576 000 ZB 53
Val-Sonnette (39576), section ZB
- Contenance
- 7 151 m²
- Zone du PLU
- AbZone agricole (A)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
Ab – Zone agricole (A)
Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.
74 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217
Azh – Zone agricole (A)
Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.
26 % de la parcelle
Document : 39576_PLU_20241217
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition forte (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 39576 000 ZB 53 (39576000ZB0053)
- Commune
- Val-Sonnette (39576)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 53
- Surface cadastrale (contenance)
- 7 151 m²
- Surface calculée
- 7 138 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (39576_PLU_20241217)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (23 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (8 %)
- Zone urbaine (U) (2 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (0 %)
Parcelles voisines
- 39576 000 ZB 50
- 39576 000 ZB 51
- 39576 000 ZB 52
- 39576 000 ZB 55
- 39576 000 ZB 58
- 39576 000 ZB 60
- 39576 000 ZB 88
- 39576 000 ZB 89
Parcelle précédente : 39576 000 ZB 52Parcelle suivante : 39576 000 ZB 54