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11 Rue de la Fontaine, 39240 Vescles

Parcelle 39557 000 ZL 32 · section ZL

Contenance
8 740 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39557 000 ZL 1239557 000 ZL 1539557 000 ZL 1639557 000 ZL 1739557 000 ZL 1839557 000 ZL 1939557 000 ZL 2039557 000 ZL 2339557 000 ZL 2439557 000 ZL 2939557 000 ZL 3039557 000 ZL 3139557 000 ZL 3239557 000 ZL 3339557 000 ZL 3439557 000 ZL 3539557 000 ZL 3639557 000 ZL 3839557 000 ZL 3939557 000 ZL 4039557 000 ZL 4139557 000 ZL 4239557 000 ZL 4639557 000 ZL 4839557 000 ZL 4939557 000 ZL 5239557 000 ZL 5339557 000 ZL 5439557 000 ZL 5539557 000 ZL 5639557 000 ZL 5739557 000 ZL 5839557 000 ZL 5939557 000 ZL 6039557 000 ZL 6139557 000 ZL 6239557 000 ZL 6339557 000 ZL 6439557 000 ZL 6539557 000 ZL 6639557 000 ZL 6839557 000 ZL 6939557 000 ZL 7039557 000 ZL 7139557 000 ZL 7239557 000 ZL 7339557 000 ZL 7439557 000 ZL 7539557 000 ZL 7639557 000 ZL 7739557 000 ZL 7839557 000 ZL 7939557 000 ZL 8039557 000 ZL 8139557 000 ZL 8239557 000 ZL 8339557 000 ZL 8439557 000 ZL 8539557 000 ZL 8639557 000 ZL 8739557 000 ZL 8839557 000 ZL 8939557 000 ZL 9039557 000 ZL 9139557 000 ZL 9239557 000 ZL 9339557 000 ZL 9439557 000 ZL 9539557 000 ZL 9639557 000 ZL 9739557 000 ZL 9839557 000 ZL 9939557 000 ZL 10039557 000 ZL 10139557 000 ZL 10239557 000 ZL 10339557 000 ZL 10439557 000 ZL 10539557 000 ZL 10639557 000 ZL 10739557 000 ZL 12139557 000 ZL 12239557 000 ZL 12339557 000 ZL 12439557 000 ZL 12539557 000 ZL 12639557 000 ZL 12739557 000 ZL 12939557 000 ZL 13039557 000 ZL 13139557 000 ZL 13339557 000 ZL 13439557 000 ZL 13739557 000 ZL 13839557 000 ZL 13939557 000 ZL 14039557 000 ZL 14139557 000 ZL 14239557 000 ZL 14339557 000 ZL 145
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
4,1 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39557 000 ZL 32 (39557000ZL0032)
Commune
Vescles (39557)
Préfixe
000
Section
ZL
Numéro
32
Surface cadastrale (contenance)
8 740 m²
Surface calculée
8 779 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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