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Parcelle 39461 000 ZC 44

Rix (39461), section ZC

Contenance
5 880 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39461 000 ZC 139461 000 ZC 239461 000 ZC 339461 000 ZC 439461 000 ZC 739461 000 ZC 839461 000 ZC 939461 000 ZC 1039461 000 ZC 1439461 000 ZC 1539461 000 ZC 1839461 000 ZC 1939461 000 ZC 2139461 000 ZC 2239461 000 ZC 2339461 000 ZC 2539461 000 ZC 2639461 000 ZC 3139461 000 ZC 3239461 000 ZC 3339461 000 ZC 3439461 000 ZC 3639461 000 ZC 3839461 000 ZC 3939461 000 ZC 4039461 000 ZC 4139461 000 ZC 4339461 000 ZC 4439461 000 ZC 4539461 000 ZC 4639461 000 ZC 4739461 000 ZC 4939461 000 ZC 5039461 000 ZC 5239461 000 ZC 5439461 000 ZC 5639461 000 ZC 5739461 000 ZC 5839461 000 ZC 5939461 000 ZC 6139461 000 ZC 6239461 000 ZC 6339461 000 ZC 6439461 000 ZC 6839461 000 ZC 6939461 000 ZC 7039461 000 ZC 7139461 000 ZC 7239461 000 ZC 7339461 000 ZC 7439461 000 ZC 7639461 000 ZC 7839461 000 ZC 7939461 000 ZC 8539461 000 ZC 8639461 000 ZC 8839461 000 ZC 8939461 000 ZC 9339461 000 ZC 9739461 000 ZC 9839461 000 ZC 10139461 000 ZC 10239461 000 ZC 10339461 000 ZC 10539461 000 ZC 10839461 000 ZC 10939461 000 ZC 11039461 000 ZC 11139461 000 ZC 11439461 000 ZC 11539461 000 ZC 11839461 000 ZC 11939461 000 ZC 12139461 000 ZC 12239461 000 ZC 12339461 000 ZC 12439461 000 ZC 12639461 000 ZC 12739461 000 ZC 12839461 000 ZC 12939461 000 ZC 13039461 000 ZC 13139461 000 ZC 13239461 000 ZC 13339461 000 ZC 13439461 000 ZC 13539461 000 ZC 13639461 000 ZC 13739461 000 ZC 13839461 000 ZC 13939461 000 ZC 14039461 000 ZC 14139461 000 ZC 14239461 000 ZC 14339461 000 ZC 14439461 000 ZC 145
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (29 % de la parcelle), faible (71 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39461 000 ZC 44 (39461000ZC0044)
Commune
Rix (39461)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
44
Surface cadastrale (contenance)
5 880 m²
Surface calculée
5 690 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39461 000 ZC 43Parcelle suivante : 39461 000 ZC 45 – 10 Route de Nozeroy, 39250 Rix