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Parcelle 39338 000 ZC 47

Molay (39338), section ZC

Contenance
4 680 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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39338 000 ZC 139338 000 ZC 339338 000 ZC 439338 000 ZC 539338 000 ZC 639338 000 ZC 2639338 000 ZC 2739338 000 ZC 2839338 000 ZC 2939338 000 ZC 3039338 000 ZC 3139338 000 ZC 3239338 000 ZC 3339338 000 ZC 3439338 000 ZC 3539338 000 ZC 3639338 000 ZC 3739338 000 ZC 3839338 000 ZC 3939338 000 ZC 4039338 000 ZC 4139338 000 ZC 4239338 000 ZC 4339338 000 ZC 4439338 000 ZC 4539338 000 ZC 4639338 000 ZC 4739338 000 ZC 4839338 000 ZC 4939338 000 ZC 5039338 000 ZC 5139338 000 ZC 5239338 000 ZC 5339338 000 ZC 5439338 000 ZC 5539338 000 ZC 5639338 000 ZC 5739338 000 ZC 5839338 000 ZC 5939338 000 ZC 6139338 000 ZC 6239338 000 ZC 6339338 000 ZC 6439338 000 ZC 6539338 000 ZC 6639338 000 ZC 6739338 000 ZC 6839338 000 ZC 6939338 000 ZC 7039338 000 ZC 7139338 000 ZC 7239338 000 ZC 7339338 000 ZC 7439338 000 ZC 7539338 000 ZC 7739338 000 ZC 7839338 000 ZC 7939338 000 ZC 8039338 000 ZC 8139338 000 ZC 8239338 000 ZC 8439338 000 ZC 8539338 000 ZC 8639338 000 ZC 8739338 000 ZC 8839338 000 ZC 8939338 000 ZC 9039338 000 ZC 9139338 000 ZC 9339338 000 ZC 9639338 000 ZC 9739338 000 ZC 9839338 000 ZC 9939338 000 ZC 10539338 000 ZC 10639338 000 ZC 10739338 000 ZC 10839338 000 ZC 10939338 000 ZC 11039338 000 ZC 11139338 000 ZC 11739338 000 ZC 11839338 000 ZC 11939338 000 ZC 12039338 000 ZC 12139338 000 ZC 12439338 000 ZC 12539338 000 ZC 12639338 000 ZC 12739338 000 ZC 12839338 000 ZC 12939338 000 ZC 13139338 000 ZC 13239338 000 ZC 13339338 000 ZC 13439338 000 ZC 13639338 000 ZC 13739338 000 ZC 13839338 000 ZC 13939338 000 ZC 140
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 243901089_PLUI_20260709

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRi – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
ZPPA – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
BI – 14 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Eléments du patrimoine naturel à préserver – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPRI Basse vallee du Doubs – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39338 000 ZC 47 (39338000ZC0047)
Commune
Molay (39338)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
47
Surface cadastrale (contenance)
4 680 m²
Surface calculée
4 845 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (243901089_PLUI_20260709)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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