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Parcelle 39338 000 ZA 23

Molay (39338), section ZA

Contenance
2,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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39338 000 ZA 539338 000 ZA 639338 000 ZA 739338 000 ZA 839338 000 ZA 939338 000 ZA 1039338 000 ZA 1139338 000 ZA 1239338 000 ZA 1339338 000 ZA 1439338 000 ZA 1539338 000 ZA 1639338 000 ZA 1739338 000 ZA 1839338 000 ZA 1939338 000 ZA 2039338 000 ZA 2139338 000 ZA 2239338 000 ZA 2339338 000 ZA 2439338 000 ZA 2539338 000 ZA 2739338 000 ZA 3539338 000 ZA 3839338 000 ZA 4139338 000 ZA 6539338 000 ZA 8839338 000 ZA 9039338 000 ZA 9139338 000 ZA 9239338 000 ZA 9339338 000 ZA 9439338 000 ZA 9539338 000 ZA 9939338 000 ZA 11239338 000 ZA 11539338 000 ZA 11739338 000 ZA 11839338 000 ZA 11939338 000 ZA 12039338 000 ZA 12139338 000 ZA 12239338 000 ZA 12339338 000 ZA 12439338 000 ZA 12539338 000 ZA 12639338 000 ZA 12839338 000 ZA 13139338 000 ZA 13539338 000 ZA 13639338 000 ZA 13739338 000 ZA 13839338 000 ZA 14139338 000 ZA 14239338 000 ZA 15039338 000 ZA 15139338 000 ZA 15239338 000 ZA 15339338 000 ZA 15439338 000 ZA 15639338 000 ZA 15739338 000 ZA 15839338 000 ZA 15939338 000 ZA 16039338 000 ZA 16139338 000 ZA 16239338 000 ZA 16339338 000 ZA 16439338 000 ZA 16539338 000 ZA 16639338 000 ZA 16739338 000 ZA 16839338 000 ZA 17039338 000 ZA 17439338 000 ZA 17639338 000 ZA 17739338 000 ZA 17839338 000 ZA 17939338 000 ZA 18139338 000 ZA 18239338 000 ZA 18339338 000 ZA 18439338 000 ZA 19039338 000 ZA 19139338 000 ZA 19239338 000 ZA 19339338 000 ZA 19439338 000 ZA 19539338 000 ZA 20039338 000 ZA 20239338 000 ZA 20439338 000 ZA 20839338 000 ZA 21039338 000 ZA 21239338 000 ZA 21339338 000 ZA 21539338 000 ZA 21639338 000 ZA 21739338 000 ZA 218
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 243901089_PLUI_20260709

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRi – 100 % de la parcelle
Patrimoine bâti ou paysager à protéger
ZPPA – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPRI Basse vallee du Doubs – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39338 000 ZA 23 (39338000ZA0023)
Commune
Molay (39338)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
23
Surface cadastrale (contenance)
2,2 ha
Surface calculée
2,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (243901089_PLUI_20260709)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39338 000 ZA 22Parcelle suivante : 39338 000 ZA 24