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Parcelle 39237 000 ZC 10

Fraroz (39237), section ZC

Contenance
2,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39237 000 ZC 139237 000 ZC 239237 000 ZC 339237 000 ZC 439237 000 ZC 539237 000 ZC 639237 000 ZC 739237 000 ZC 839237 000 ZC 939237 000 ZC 1039237 000 ZC 1139237 000 ZC 1239237 000 ZC 1339237 000 ZC 1439237 000 ZC 1539237 000 ZC 1639237 000 ZC 1739237 000 ZC 1839237 000 ZC 1939237 000 ZC 2039237 000 ZC 2139237 000 ZC 2239237 000 ZC 2339237 000 ZC 2439237 000 ZC 2539237 000 ZC 2639237 000 ZC 2739237 000 ZC 2839237 000 ZC 2939237 000 ZC 3039237 000 ZC 3139237 000 ZC 3239237 000 ZC 3339237 000 ZC 3439237 000 ZC 3539237 000 ZC 3639237 000 ZC 4939237 000 ZC 5139237 000 ZC 8239237 000 ZC 8439237 000 ZC 8539237 000 ZC 9639237 000 ZC 97
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39237 000 ZC 10 (39237000ZC0010)
Commune
Fraroz (39237)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
10
Surface cadastrale (contenance)
2,1 ha
Surface calculée
2,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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