Parcelle 39097 000 BH 251
Champagnole (39097), section BH
- Contenance
- 808 m²
- Zone du PLU
- UDZone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
UD – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle
Document : 39097_PLU_20230928
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition faible (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Secteur Mont Rivel – 100 % de la parcelle
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 39097 000 BH 251 (39097000BH0251)
- Commune
- Champagnole (39097)
- Préfixe
- 000
- Section
- BH
- Numéro
- 251
- Surface cadastrale (contenance)
- 808 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
- Surface calculée
- 809 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (39097_PLU_20230928)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone naturelle et forestière (N) (57 %)
- Zone urbaine (U) (20 %)
- Zone agricole (A) (19 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (5 %)
Parcelles voisines
- 39097 000 BH 76 – 5 Rue des Frères Lumière, 39300 Champagnole
- 39097 000 BH 78 – 10 Rue des Frères Lumière, 39300 Champagnole
- 39097 000 BH 79 – 8 Rue des Frères Lumière, 39300 Champagnole
- 39097 000 BH 250 – 19 Rue de la Moulette, 39300 Champagnole
- 39097 000 BH 252
- 39097 000 BH 253
Parcelle précédente : 39097 000 BH 250 – 19 Rue de la Moulette, 39300 ChampagnoleParcelle suivante : 39097 000 BH 252