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Parcelle 39097 000 BH 163

Champagnole (39097), section BH

Contenance
1 531 m²
Zone du PLU
UDZone urbaine (U)
39097 000 BH 239097 000 BH 9539097 000 BH 9739097 000 BH 9839097 000 BH 9939097 000 BH 10239097 000 BH 10539097 000 BH 10639097 000 BH 10739097 000 BH 11939097 000 BH 14139097 000 BH 14239097 000 BH 14339097 000 BH 14439097 000 BH 14539097 000 BH 14639097 000 BH 14739097 000 BH 14839097 000 BH 14939097 000 BH 15039097 000 BH 15439097 000 BH 15539097 000 BH 15639097 000 BH 15739097 000 BH 15839097 000 BH 15939097 000 BH 16039097 000 BH 16139097 000 BH 16239097 000 BH 16339097 000 BH 17139097 000 BH 17339097 000 BH 17439097 000 BH 17539097 000 BH 17739097 000 BH 17839097 000 BH 17939097 000 BH 18039097 000 BH 18139097 000 BH 18239097 000 BH 18339097 000 BH 18439097 000 BH 18539097 000 BH 18639097 000 BH 18739097 000 BH 18839097 000 BH 18939097 000 BH 19039097 000 BH 19139097 000 BH 19239097 000 BH 19339097 000 BH 19439097 000 BH 19539097 000 BH 19639097 000 BH 19739097 000 BH 19839097 000 BH 19939097 000 BH 20039097 000 BH 20139097 000 BH 20239097 000 BH 259
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UD – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 39097_PLU_20230928

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39097 000 BH 163 (39097000BH0163)
Commune
Champagnole (39097)
Préfixe
000
Section
BH
Numéro
163
Surface cadastrale (contenance)
1 531 m²
Surface calculée
1 511 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39097_PLU_20230928)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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