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Parcelle 39097 000 BH 127

Champagnole (39097), section BH

Contenance
3 170 m²
Zone du PLU
UDZone urbaine (U)
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39097 000 BH 539097 000 BH 939097 000 BH 1239097 000 BH 1339097 000 BH 1539097 000 BH 1639097 000 BH 1739097 000 BH 2039097 000 BH 2139097 000 BH 2239097 000 BH 2439097 000 BH 2539097 000 BH 2639097 000 BH 2739097 000 BH 2839097 000 BH 2939097 000 BH 3039097 000 BH 3139097 000 BH 3239097 000 BH 3439097 000 BH 3539097 000 BH 3839097 000 BH 3939097 000 BH 4039097 000 BH 4139097 000 BH 4439097 000 BH 4539097 000 BH 4639097 000 BH 4739097 000 BH 4839097 000 BH 4939097 000 BH 5139097 000 BH 5239097 000 BH 5339097 000 BH 5439097 000 BH 5639097 000 BH 5739097 000 BH 5839097 000 BH 6139097 000 BH 7139097 000 BH 7239097 000 BH 10339097 000 BH 10439097 000 BH 11039097 000 BH 12539097 000 BH 12739097 000 BH 13239097 000 BH 13439097 000 BH 15239097 000 BH 16539097 000 BH 16639097 000 BH 16939097 000 BH 20439097 000 BH 20939097 000 BH 21139097 000 BH 21239097 000 BH 22139097 000 BH 22239097 000 BH 22339097 000 BH 22439097 000 BH 23239097 000 BH 23439097 000 BH 23539097 000 BH 23639097 000 BH 23739097 000 BH 23839097 000 BH 23939097 000 BH 24039097 000 BH 24139097 000 BH 24239097 000 BH 24339097 000 BH 24439097 000 BH 24539097 000 BH 24639097 000 BH 24739097 000 BH 24839097 000 BH 24939097 000 BH 25039097 000 BH 25439097 000 BH 25539097 000 BH 259
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UD – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 39097_PLU_20230928

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,9 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
8
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Secteur Mont Rivel – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39097 000 BH 127 (39097000BH0127)
Commune
Champagnole (39097)
Préfixe
000
Section
BH
Numéro
127
Surface cadastrale (contenance)
3 170 m²
Surface calculée
3 140 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39097_PLU_20230928)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39097 000 BH 125Parcelle suivante : 39097 000 BH 132