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Parcelle 38546 000 D 924

Vignieu (38546), section D

Contenance
2 780 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38546 000 D 6138546 000 D 6238546 000 D 6338546 000 D 6438546 000 D 6538546 000 D 6638546 000 D 6738546 000 D 6838546 000 D 6938546 000 D 7138546 000 D 7238546 000 D 7338546 000 D 7538546 000 D 7638546 000 D 7738546 000 D 7838546 000 D 8638546 000 D 8738546 000 D 8838546 000 D 8938546 000 D 9038546 000 D 9138546 000 D 10638546 000 D 11538546 000 D 11638546 000 D 11738546 000 D 11838546 000 D 12038546 000 D 48138546 000 D 48738546 000 D 48838546 000 D 49038546 000 D 49138546 000 D 49238546 000 D 49738546 000 D 49838546 000 D 72138546 000 D 72238546 000 D 75738546 000 D 80438546 000 D 80538546 000 D 80638546 000 D 80738546 000 D 80838546 000 D 81338546 000 D 81438546 000 D 88638546 000 D 88738546 000 D 88838546 000 D 88938546 000 D 89038546 000 D 89138546 000 D 89238546 000 D 89338546 000 D 89738546 000 D 89838546 000 D 90238546 000 D 92338546 000 D 924
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
94 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 45 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 40 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 924 (385460000D0924)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
924
Surface cadastrale (contenance)
2 780 m²
Surface calculée
2 785 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38546 000 D 923