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Parcelle 38546 000 D 730

Vignieu (38546), section D

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38546 000 D 14638546 000 D 14738546 000 D 14838546 000 D 14938546 000 D 15038546 000 D 15138546 000 D 15238546 000 D 15338546 000 D 15438546 000 D 15538546 000 D 15638546 000 D 15738546 000 D 15838546 000 D 15938546 000 D 16038546 000 D 26938546 000 D 27038546 000 D 27138546 000 D 27238546 000 D 27338546 000 D 27438546 000 D 27538546 000 D 27638546 000 D 27838546 000 D 27938546 000 D 28038546 000 D 28138546 000 D 28238546 000 D 28438546 000 D 28538546 000 D 28638546 000 D 28738546 000 D 28838546 000 D 28938546 000 D 29038546 000 D 29138546 000 D 29238546 000 D 29338546 000 D 29438546 000 D 29538546 000 D 29638546 000 D 29738546 000 D 29838546 000 D 29938546 000 D 30038546 000 D 30238546 000 D 30338546 000 D 30438546 000 D 30638546 000 D 30738546 000 D 30838546 000 D 30938546 000 D 31038546 000 D 31138546 000 D 31238546 000 D 31338546 000 D 31438546 000 D 31538546 000 D 31638546 000 D 31738546 000 D 31838546 000 D 31938546 000 D 32038546 000 D 32138546 000 D 32238546 000 D 32438546 000 D 32938546 000 D 33038546 000 D 33138546 000 D 33238546 000 D 33338546 000 D 33738546 000 D 33838546 000 D 33938546 000 D 34038546 000 D 34138546 000 D 34238546 000 D 34438546 000 D 34538546 000 D 34638546 000 D 34738546 000 D 42538546 000 D 42638546 000 D 42738546 000 D 42838546 000 D 42938546 000 D 43038546 000 D 43138546 000 D 43238546 000 D 43338546 000 D 43438546 000 D 43538546 000 D 43638546 000 D 44038546 000 D 44138546 000 D 44238546 000 D 44338546 000 D 44438546 000 D 44538546 000 D 44638546 000 D 44738546 000 D 72938546 000 D 73038546 000 D 74138546 000 D 78138546 000 D 78238546 000 D 78338546 000 D 78438546 000 D 78538546 000 D 78638546 000 D 78738546 000 D 78838546 000 D 78938546 000 D 81638546 000 D 82138546 000 D 88138546 000 D 88238546 000 D 88338546 000 D 88438546 000 D 91938546 000 D 92138546 000 D 922
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

3 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
98 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 94 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 730 (385460000D0730)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
730
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38546 000 D 729Parcelle suivante : 38546 000 D 732