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Parcelle 38546 000 D 646

Vignieu (38546), section D

Contenance
2 440 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 D 51838546 000 D 51938546 000 D 52038546 000 D 52138546 000 D 52438546 000 D 52538546 000 D 52738546 000 D 53138546 000 D 53238546 000 D 53338546 000 D 53438546 000 D 53538546 000 D 53938546 000 D 54038546 000 D 54138546 000 D 54338546 000 D 54438546 000 D 54538546 000 D 54638546 000 D 54738546 000 D 54838546 000 D 54938546 000 D 55038546 000 D 55138546 000 D 56638546 000 D 61238546 000 D 61738546 000 D 61838546 000 D 61938546 000 D 62038546 000 D 62138546 000 D 62238546 000 D 62338546 000 D 62438546 000 D 62538546 000 D 63038546 000 D 63138546 000 D 63238546 000 D 63338546 000 D 63438546 000 D 63538546 000 D 63638546 000 D 63738546 000 D 63838546 000 D 64038546 000 D 64138546 000 D 64238546 000 D 64338546 000 D 64438546 000 D 64538546 000 D 64638546 000 D 64738546 000 D 64838546 000 D 64938546 000 D 65038546 000 D 65138546 000 D 65238546 000 D 65338546 000 D 65438546 000 D 65538546 000 D 65638546 000 D 65738546 000 D 65838546 000 D 65938546 000 D 66038546 000 D 66138546 000 D 66238546 000 D 66338546 000 D 66438546 000 D 66538546 000 D 66638546 000 D 723
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 646 (385460000D0646)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
646
Surface cadastrale (contenance)
2 440 m²
Surface calculée
2 516 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38546 000 D 645Parcelle suivante : 38546 000 D 647