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Parcelle 38546 000 D 477

Vignieu (38546), section D

Contenance
3 606 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 D 8638546 000 D 8738546 000 D 8838546 000 D 8938546 000 D 10438546 000 D 10538546 000 D 10638546 000 D 10738546 000 D 10838546 000 D 10938546 000 D 11038546 000 D 11138546 000 D 11238546 000 D 11338546 000 D 11438546 000 D 11538546 000 D 11638546 000 D 11738546 000 D 11838546 000 D 11938546 000 D 12038546 000 D 12138546 000 D 12238546 000 D 12338546 000 D 12438546 000 D 12538546 000 D 12638546 000 D 12738546 000 D 12838546 000 D 12938546 000 D 13038546 000 D 13138546 000 D 13238546 000 D 13338546 000 D 13438546 000 D 13538546 000 D 13638546 000 D 17138546 000 D 17238546 000 D 17338546 000 D 17438546 000 D 46138546 000 D 46238546 000 D 46338546 000 D 46438546 000 D 46838546 000 D 46938546 000 D 47038546 000 D 47138546 000 D 47238546 000 D 47338546 000 D 47438546 000 D 47538546 000 D 47638546 000 D 47738546 000 D 47838546 000 D 47938546 000 D 48038546 000 D 48138546 000 D 48238546 000 D 48338546 000 D 48438546 000 D 48538546 000 D 48638546 000 D 48738546 000 D 48838546 000 D 75738546 000 D 80438546 000 D 80538546 000 D 80738546 000 D 80838546 000 D 88638546 000 D 88838546 000 D 88938546 000 D 89038546 000 D 89138546 000 D 89238546 000 D 893
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 96 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 477 (385460000D0477)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
477
Surface cadastrale (contenance)
3 606 m²
Surface calculée
3 698 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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