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Parcelle 38546 000 D 167

Vignieu (38546), section D

Contenance
3 600 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38546 000 D 13438546 000 D 13538546 000 D 13638546 000 D 13838546 000 D 13938546 000 D 14438546 000 D 14538546 000 D 14638546 000 D 15338546 000 D 15538546 000 D 15638546 000 D 15738546 000 D 15838546 000 D 15938546 000 D 16038546 000 D 16138546 000 D 16238546 000 D 16338546 000 D 16438546 000 D 16538546 000 D 16638546 000 D 16738546 000 D 16838546 000 D 16938546 000 D 17038546 000 D 17138546 000 D 17238546 000 D 17338546 000 D 17438546 000 D 17538546 000 D 17638546 000 D 17738546 000 D 17838546 000 D 17938546 000 D 18038546 000 D 18138546 000 D 22938546 000 D 23038546 000 D 23138546 000 D 23238546 000 D 23338546 000 D 23438546 000 D 23538546 000 D 23638546 000 D 23738546 000 D 23838546 000 D 23938546 000 D 24438546 000 D 24538546 000 D 24638546 000 D 24738546 000 D 24838546 000 D 24938546 000 D 25038546 000 D 25138546 000 D 25238546 000 D 25338546 000 D 25438546 000 D 25538546 000 D 25638546 000 D 25738546 000 D 25838546 000 D 25938546 000 D 26038546 000 D 26138546 000 D 26238546 000 D 26338546 000 D 26438546 000 D 26538546 000 D 26638546 000 D 26738546 000 D 26838546 000 D 26938546 000 D 27038546 000 D 27138546 000 D 28438546 000 D 28538546 000 D 74038546 000 D 74438546 000 D 77438546 000 D 77738546 000 D 77838546 000 D 878
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 20 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 D 167 (385460000D0167)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
167
Surface cadastrale (contenance)
3 600 m²
Surface calculée
3 579 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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