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Parcelle 38546 000 C 648

Vignieu (38546), section C

Contenance
6 591 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 C 48138546 000 C 48538546 000 C 48638546 000 C 49238546 000 C 49638546 000 C 49738546 000 C 49838546 000 C 49938546 000 C 50038546 000 C 50138546 000 C 50338546 000 C 50438546 000 C 50538546 000 C 50838546 000 C 50938546 000 C 51038546 000 C 51138546 000 C 51238546 000 C 51738546 000 C 51838546 000 C 51938546 000 C 52038546 000 C 52338546 000 C 52438546 000 C 52538546 000 C 52638546 000 C 52938546 000 C 54338546 000 C 59838546 000 C 59938546 000 C 60038546 000 C 60238546 000 C 61638546 000 C 61738546 000 C 61838546 000 C 61938546 000 C 62238546 000 C 64438546 000 C 64838546 000 C 74738546 000 C 74838546 000 C 74938546 000 C 75038546 000 C 75138546 000 C 75238546 000 C 76338546 000 C 76438546 000 C 76538546 000 C 76638546 000 C 76738546 000 C 76838546 000 C 76938546 000 C 78938546 000 C 79038546 000 C 79138546 000 C 79238546 000 C 79338546 000 C 79438546 000 C 79538546 000 C 79638546 000 C 80338546 000 C 80438546 000 C 80538546 000 C 80638546 000 C 80738546 000 C 80838546 000 C 80938546 000 C 81538546 000 C 82238546 000 C 82338546 000 C 82438546 000 C 82538546 000 C 82638546 000 C 82738546 000 C 82838546 000 C 829
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 C 648 (385460000C0648)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
648
Surface cadastrale (contenance)
6 591 m²
Surface calculée
6 298 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38546 000 C 646Parcelle suivante : 38546 000 C 655