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Parcelle 38546 000 C 471

Vignieu (38546), section C

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 C 6838546 000 C 6938546 000 C 7038546 000 C 7138546 000 C 7238546 000 C 7338546 000 C 7438546 000 C 7538546 000 C 7638546 000 C 7738546 000 C 7838546 000 C 8438546 000 C 8538546 000 C 8638546 000 C 8738546 000 C 8838546 000 C 8938546 000 C 43638546 000 C 44238546 000 C 44338546 000 C 44438546 000 C 44738546 000 C 45238546 000 C 45338546 000 C 45538546 000 C 45638546 000 C 45938546 000 C 46138546 000 C 46238546 000 C 46338546 000 C 46438546 000 C 46538546 000 C 46638546 000 C 46738546 000 C 46838546 000 C 46938546 000 C 47038546 000 C 47138546 000 C 47238546 000 C 47338546 000 C 47438546 000 C 47538546 000 C 47638546 000 C 47738546 000 C 47838546 000 C 47938546 000 C 48038546 000 C 48138546 000 C 48538546 000 C 48638546 000 C 48738546 000 C 48838546 000 C 48938546 000 C 49038546 000 C 51738546 000 C 51838546 000 C 58638546 000 C 59338546 000 C 59438546 000 C 59538546 000 C 59638546 000 C 59738546 000 C 60538546 000 C 60638546 000 C 64638546 000 C 69138546 000 C 69238546 000 C 70938546 000 C 71038546 000 C 71138546 000 C 71238546 000 C 71838546 000 C 71938546 000 C 72638546 000 C 72738546 000 C 72838546 000 C 72938546 000 C 73038546 000 C 73138546 000 C 73238546 000 C 73338546 000 C 73438546 000 C 73538546 000 C 75338546 000 C 75538546 000 C 75638546 000 C 80338546 000 C 80738546 000 C 80838546 000 C 80938546 000 C 84238546 000 C 84338546 000 C 84438546 000 C 84538546 000 C 84638546 000 C 84738546 000 C 84838546 000 C 84938546 000 C 85038546 000 C 85138546 000 C 85238546 000 C 853
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 C 471 (385460000C0471)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
471
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38546 000 C 470Parcelle suivante : 38546 000 C 472 – 255 Chemin de Bordenoud, 38890 Vignieu