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Parcelle 38546 000 C 397

Vignieu (38546), section C

Contenance
2 540 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38546 000 C 10838546 000 C 11038546 000 C 16538546 000 C 16638546 000 C 16738546 000 C 16838546 000 C 16938546 000 C 17138546 000 C 17238546 000 C 17338546 000 C 17438546 000 C 17538546 000 C 17638546 000 C 17738546 000 C 20438546 000 C 20538546 000 C 20638546 000 C 27238546 000 C 34038546 000 C 34138546 000 C 34238546 000 C 34338546 000 C 34938546 000 C 35038546 000 C 35138546 000 C 35238546 000 C 35338546 000 C 35438546 000 C 35538546 000 C 35638546 000 C 35738546 000 C 35838546 000 C 35938546 000 C 36038546 000 C 36138546 000 C 36238546 000 C 36338546 000 C 36438546 000 C 36538546 000 C 36638546 000 C 36738546 000 C 36838546 000 C 36938546 000 C 37038546 000 C 37138546 000 C 37238546 000 C 37338546 000 C 37438546 000 C 37538546 000 C 37638546 000 C 37738546 000 C 37838546 000 C 37938546 000 C 38038546 000 C 38138546 000 C 38238546 000 C 38338546 000 C 38438546 000 C 38538546 000 C 38638546 000 C 38738546 000 C 38838546 000 C 38938546 000 C 39038546 000 C 39138546 000 C 39238546 000 C 39338546 000 C 39438546 000 C 39538546 000 C 39638546 000 C 39738546 000 C 39838546 000 C 39938546 000 C 40038546 000 C 40138546 000 C 40238546 000 C 40338546 000 C 40738546 000 C 40838546 000 C 40938546 000 C 41038546 000 C 41138546 000 C 41238546 000 C 41538546 000 C 41638546 000 C 41738546 000 C 41838546 000 C 41938546 000 C 58138546 000 C 59138546 000 C 664
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
98 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 88 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 12 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 C 397 (385460000C0397)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
397
Surface cadastrale (contenance)
2 540 m²
Surface calculée
2 410 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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