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Parcelle 38546 000 C 102

Vignieu (38546), section C

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 C 4438546 000 C 4538546 000 C 4638546 000 C 4738546 000 C 4838546 000 C 5038546 000 C 5138546 000 C 5238546 000 C 5338546 000 C 5438546 000 C 5538546 000 C 5638546 000 C 5738546 000 C 5838546 000 C 5938546 000 C 6038546 000 C 6138546 000 C 6238546 000 C 6338546 000 C 6538546 000 C 6638546 000 C 9338546 000 C 9438546 000 C 9538546 000 C 9638546 000 C 9738546 000 C 9838546 000 C 9938546 000 C 10038546 000 C 10138546 000 C 10238546 000 C 10438546 000 C 10538546 000 C 10738546 000 C 10838546 000 C 10938546 000 C 11038546 000 C 11138546 000 C 11238546 000 C 11338546 000 C 11438546 000 C 11538546 000 C 11638546 000 C 12138546 000 C 12638546 000 C 14838546 000 C 15638546 000 C 15738546 000 C 15838546 000 C 15938546 000 C 16038546 000 C 16138546 000 C 16238546 000 C 37738546 000 C 37838546 000 C 38138546 000 C 38238546 000 C 38338546 000 C 38738546 000 C 38838546 000 C 40238546 000 C 40338546 000 C 40438546 000 C 40538546 000 C 40638546 000 C 40738546 000 C 40938546 000 C 41038546 000 C 41138546 000 C 41238546 000 C 41338546 000 C 41438546 000 C 41538546 000 C 41638546 000 C 41738546 000 C 41838546 000 C 41938546 000 C 58138546 000 C 58238546 000 C 58338546 000 C 58438546 000 C 60338546 000 C 60738546 000 C 60838546 000 C 66338546 000 C 66438546 000 C 66538546 000 C 66638546 000 C 69338546 000 C 694
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 C 102 (385460000C0102)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
102
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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