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Parcelle 38546 000 B 1097

Vignieu (38546), section B

Contenance
1 077 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38546 000 B 6338546 000 B 8838546 000 B 11838546 000 B 12138546 000 B 12238546 000 B 12338546 000 B 13238546 000 B 13338546 000 B 14838546 000 B 14938546 000 B 15038546 000 B 15138546 000 B 16338546 000 B 78738546 000 B 78838546 000 B 78938546 000 B 79038546 000 B 82438546 000 B 84538546 000 B 84638546 000 B 84738546 000 B 84838546 000 B 88938546 000 B 91838546 000 B 92338546 000 B 93738546 000 B 93838546 000 B 94238546 000 B 96138546 000 B 96438546 000 B 100138546 000 B 100338546 000 B 100438546 000 B 100538546 000 B 100638546 000 B 100738546 000 B 100938546 000 B 101038546 000 B 101138546 000 B 101238546 000 B 103438546 000 B 103538546 000 B 104338546 000 B 104438546 000 B 109038546 000 B 109138546 000 B 109738546 000 B 109838546 000 B 109938546 000 B 110038546 000 B 110238546 000 B 110338546 000 B 114938546 000 B 115038546 000 B 115138546 000 B 115238546 000 B 124338546 000 B 124438546 000 B 124538546 000 B 124638546 000 B 124738546 000 B 124838546 000 B 124938546 000 B 125038546 000 B 125138546 000 B 125238546 000 B 125338546 000 B 125438546 000 B 1255
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

63 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

37 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
37 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 1097 (385460000B1097)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1097
Surface cadastrale (contenance)
1 077 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 074 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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