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Parcelle 38546 000 B 836

Vignieu (38546), section B

Contenance
2 530 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
38546 000 B 26238546 000 B 26438546 000 B 26538546 000 B 26638546 000 B 26738546 000 B 27238546 000 B 27338546 000 B 27438546 000 B 27538546 000 B 27638546 000 B 27738546 000 B 27838546 000 B 27938546 000 B 28038546 000 B 28138546 000 B 28238546 000 B 28338546 000 B 28438546 000 B 28538546 000 B 28638546 000 B 28738546 000 B 29838546 000 B 29938546 000 B 30038546 000 B 30138546 000 B 30238546 000 B 30338546 000 B 30438546 000 B 30538546 000 B 31138546 000 B 31238546 000 B 31338546 000 B 31538546 000 B 31738546 000 B 32338546 000 B 32438546 000 B 32538546 000 B 32638546 000 B 32738546 000 B 32838546 000 B 32938546 000 B 33038546 000 B 33138546 000 B 33338546 000 B 33438546 000 B 33538546 000 B 33638546 000 B 33738546 000 B 33838546 000 B 34038546 000 B 34138546 000 B 34238546 000 B 34338546 000 B 34438546 000 B 34538546 000 B 34638546 000 B 43638546 000 B 43738546 000 B 70338546 000 B 70438546 000 B 71738546 000 B 71938546 000 B 72138546 000 B 72238546 000 B 72338546 000 B 72438546 000 B 74738546 000 B 76538546 000 B 76638546 000 B 76938546 000 B 77038546 000 B 77238546 000 B 77538546 000 B 83638546 000 B 83738546 000 B 83838546 000 B 89438546 000 B 98738546 000 B 107038546 000 B 1071
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 11 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,9 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 836 (385460000B0836)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
836
Surface cadastrale (contenance)
2 530 m²
Surface calculée
2 467 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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