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Parcelle 38546 000 B 504

Vignieu (38546), section B

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

38546 000 B 15938546 000 B 16038546 000 B 49638546 000 B 49738546 000 B 49838546 000 B 49938546 000 B 50038546 000 B 50138546 000 B 50238546 000 B 50338546 000 B 50438546 000 B 50538546 000 B 51338546 000 B 51538546 000 B 51638546 000 B 51738546 000 B 51838546 000 B 51938546 000 B 52038546 000 B 52138546 000 B 52238546 000 B 52338546 000 B 52438546 000 B 52538546 000 B 52638546 000 B 52738546 000 B 52838546 000 B 52938546 000 B 53038546 000 B 53138546 000 B 53238546 000 B 53338546 000 B 53438546 000 B 53538546 000 B 53638546 000 B 53738546 000 B 53838546 000 B 53938546 000 B 54038546 000 B 54138546 000 B 54238546 000 B 54338546 000 B 54438546 000 B 54538546 000 B 54638546 000 B 54738546 000 B 54838546 000 B 54938546 000 B 55038546 000 B 55338546 000 B 55438546 000 B 55538546 000 B 55638546 000 B 55838546 000 B 68938546 000 B 87538546 000 B 87638546 000 B 95438546 000 B 1050
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 504 (385460000B0504)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
504
Surface cadastrale (contenance)
6 290 m²
Surface calculée
6 192 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

67 % de la parcelle · Document : 38546_PLU_20170622

Azh – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

33 % de la parcelle · Document : 38546_PLU_20170622

Prescriptions du PLU

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur inconstructible risques naturels – 42 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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