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Parcelle 38546 000 B 171

Vignieu (38546), section B

Contenance
4 317 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38546 000 B 16638546 000 B 16738546 000 B 16838546 000 B 17038546 000 B 17138546 000 B 17238546 000 B 17338546 000 B 17438546 000 B 17538546 000 B 17838546 000 B 17938546 000 B 18038546 000 B 18138546 000 B 18238546 000 B 18338546 000 B 18438546 000 B 18538546 000 B 19638546 000 B 19738546 000 B 19838546 000 B 19938546 000 B 24338546 000 B 24438546 000 B 24538546 000 B 25638546 000 B 45438546 000 B 45538546 000 B 45638546 000 B 45738546 000 B 45838546 000 B 45938546 000 B 46038546 000 B 46238546 000 B 47538546 000 B 72838546 000 B 81738546 000 B 82838546 000 B 83938546 000 B 84038546 000 B 91738546 000 B 91838546 000 B 91938546 000 B 92138546 000 B 92238546 000 B 92438546 000 B 92538546 000 B 92638546 000 B 92738546 000 B 92838546 000 B 93338546 000 B 93438546 000 B 93538546 000 B 93638546 000 B 99338546 000 B 111738546 000 B 1158
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 38546_PLU_20170622

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteur constructible sous conditions risque naturels – 24 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38546 000 B 171 (385460000B0171)
Commune
Vignieu (38546)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
171
Surface cadastrale (contenance)
4 317 m²
Surface calculée
4 329 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (38546_PLU_20170622)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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